Marque renouvelée - Marque en vigueur

VINCENT ET MIREILLE
MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR, SAS

Numéro de dépôt :
3550776
Date de dépôt :
21/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2028
VINCENT ET MIREILLE de MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR

Présentation de la marque VINCENT ET MIREILLE

Déposée le 21 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINCENT ET MIREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-09 du 29 février 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR domicilié(e) 6 RUE DES CHANTIERS, BP 20 - 71160 - DIGOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 071 537 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR, M. ZELANTI JEAN-CHARLES domicilié(e) 6 RUE DES CHANTIERS, BP 20 - 71160 - DIGOIN - France.

La marque VINCENT ET MIREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3550776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VINCENT ET MIREILLE arrivera à expiration en date du 21 janvier 2028.

MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR a également déposé les autres marques suivantes : LE LABOUREUR , L'agriculteur , RÉAL AIGLON , LOU GARDIAN


MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR, SAS - 6 RUE DES CHANTIERS, BP 20 - 71160 - DIGOIN - France - SIREN 326071537


MANUFACTURE DE CONFECTION LE LABOUREUR, M. ZELANTI JEAN-CHARLES - 6 RUE DES CHANTIERS, BP 20 - 71160 - DIGOIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Renouvellement avec limitation le 4 décembre 2017 n°2666659 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2017-12-04

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.